Municipalité de Calixa-Lavallée

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Calixa-Lavallée

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    • Comité culture et patrimoine
  • Gestion des matières résiduelles
  • Coordonnées

Avis publics

    • AP-Rôle de perception-Taxation 2023
    • AP-Règlement 325-1 concernant le traitement des membres du conseil municipal 2022
    • AP-Règlement 333 concernant la taxation 2023
    • AP-325-1-Indexation du Conseil Municipal
    • AP-Règlement concernant la circulation 292-3
    • AP-Calendrier 2023 conseil municipal
    • AP-Taxation-2023
    • AP-Programme triennal d’immobilisations 2023-2025
    • AP-Budget 2023
    • AP-Fermeture des bureaux pour le temps des fêtes
    • AP-Règlement général de la bibliothèque 289-2
    • AP-Entrée en vigueur des règlements 330-331-332-278-3
    • AP-329-Location des locaux et au prêt des biens municipaux
    • AP-328-Interdiction des sacs de plastique
    • AP-278-3-Permis et certificats-278 – comité de démolition et aux tarifs concernant les dérogations mineures et les demandes de modifications
    • AP-Modification au calendrier du conseil
    • AP-Vacances de la construction
    • AP-Dérogation-mineure-no.-2022-19-lot-4833027
    • AP-Dépôt du rapport du vérificateur pour l’année financière 2021
    • AP-Règl. 327 Code employé
    • AP-Règl. 325 Rémunération des élus
    • AP-Adoption de règl. 327 – Code d’éthique et déontologie
    • AP-Séance du conseil en public le 8 mars 2022
    • Avis public – Dépôt du rôle de perception 2022
    • Avis public – Règl. 324 Taxation
    • Avis public – Règl. 326 Code d’éthique et déontologie des élus(es)
    • Avis public – Séance extraordinaire 31 janvier 2022
    • Avis public – Règl. Rémunération des élus
    • Séance extraordinaire 2022
    • Budget 2022 Séance extraordinaire
    • Fermeture des bureaux municipaux 2021-2022
    • Calendrier des séances du conseil 2022
    • Séance extraordinaire – Programme Triennal d’immobilisations
    • Règl. 323 Plans d’implantation et d’intégration architecturale
    • Avis public – Résultat d’élection
    • Avis public – Élection
    • Rôle d’évaluation foncière 2022
    • Séance extraordinaire 10 aout 2021
    • Règl. 275-9 Modifiant le zonage
    • Règl. 277-2 Modifiant la construction
    • Règl. 278-2 Zonage modifiant les permis et certificats
    • Demande d’approbation référendaire
    • Règl. 319-1 Gestion contractuelle
    • Modification au calendrier 2021 des séances mensuelles du conseil
    • Fermeture des bureaux municipaux entre le 18 et le 31 juillet 2021
    • Consultation publique 2021
    • Scrutin référendaire 2021
    • Dépôt du vérificateur pour l’année financière 2020
    • Règl. 321-Utilisation eau potable
    • Règl. 320-Second programme d’aide financière
    • Dépôt du rôle de perception 2021
    • Règl. 318 Taxation
    • Règl. 210-1 Date de la vente d’immeubles pour défaut de paiement
    • Calendrier – Séances 2021
    • Budget reporté au 8 décembre 2020
    • Fermeture des bureaux municipaux Fêtes 2020-2021
    • Budget 2021
    • Séance du 6 octobre 2020 sera discuté 3 points
    • Avis public relatif à la séance du 6 octobre 2020 qui se tiendra à huit clos et en lien à la COVID
    • Avis public relatif aux animaux
    • Séance du conseil-Respect des mesures de la santé publique
    • Rôle d’évaluation foncière de la Municipalité
    • Règl. 315-2 relatif à la taxation 2020 afin de déterminer le coût d’enregistrement des chiens
    • Séance de juillet à huit clos
    • Calendrier des séances de juillet et août 2020
    • Règl. 246-5 sur les limites de vitesse
    • Rapport du maire des faits saillants de 2019
    • Séance du 5 mai 2020 à huit clos
    • Adoption des états financiers 2019
    • Modification au calendrier 2020 des séances mensuelles du conseil
    • Règl. 304 Gestion contractuelle
    • Calendrier des séances 2020 modifié
    • Règl. 316 sur la rémunération des élus-REV
    • Règl. 315 – Taxation 2020
    • Règl. 308-2 concernant le programme d’aide financière pour la mise aux normes des installations septiques
    • Règl. 316 sur la rémunération des élus
    • Règl. 299-1 concernant la garde des poules à l’intérieur de la zone rurale d’urbanisation
    • Calendrier du Conseil 2020
    • Budget 2020
    • Rôle triennal de l’évaluation foncière
    • Règlement relatif à la location des locaux et au prêt des biens municipaux
    • Demande de dérogation mineure – Séance du 2 juillet 2019
    • Fermeture des bureaux – Été 2019
    • Dépôt du Rapport financier 2018
    • Amendement au règlement de zonage
    • Règlement 310- Programme de mise aux normes des installations de fosses sceptiques
    • Séance du conseil 2019
    • Fermeture des bureaux municipaux 2018-2019
    • Budget 2019
    • Avis d’évaluation 2018 Municipalité de Calixa
    • Appel d’offres SEAO
    • Dépôt des états financiers 2017
    • Avis de consultation publique 276-1 – Lotissement
    • Adoption du règlement 307 – Code d’éthique des élus – révision
    • Calendrier des séances 2018
    • Calendrier des séances 2017
    • Consultation publique le 4 octobre 2016
    • Rôle d’évaluation foncière
    • Fermeture des bureaux municipales – Été 2016
    • Modification au calendrier 2016 des séances du conseil
    • Certificat de conformité – Liste électrorale
    • Séance spéciale du conseil le 29 mars 2016
    • Avis Commissions de révision
    • 2e Avis public – Zonage
    • Calendrier des séances 2016
    • Amendement au règlement de zonage
    • Rôle d’évaluation foncière
    • Règlement 171-7 Tarification de certains services
    • Règlement 188-1 Aqueduc
    • Règlement 208-4 Répartition des quotes-parts
    • Règlement 236-1 Nuisances
    • Règlement 236-2 Adoption Nuisances
    • Règlement 239-4 Stationnement
    • Règlement 244-1 Comité consultatif en urbanisme
    • Règlement 246-4 Limites de vitesses permises sur les voies routières de la municipalité
    • Règlement 248-1 Brûlage
    • Règlement 248-2 Brûlage
    • Règlement 265 Liste référendaire cours d’eau Coderre
    • Règlement 273 Code d’éthique et de déontologie des employés de la Municipalité de Calixa-Lavallée
    • Règlement 273-2 Modification de loi du Code d’Éthique et de Déontologie
    • Règlement 275-2 Approbation référendaire
    • Règlement 275-8 Avis public d’adoption
    • Règlement 276-1 Avis public d’adoption
    • Règlement 286 Dépenses d’hygiène du milieu
    • Règlement 286-1 Abrogation du règlement 286
    • Règlement 289 Bibliothèque municipale
    • Règlement 290 Taxation 2015
    • Règlement 291 Rémunération des élus
    • Règlement 292-1 Circulation – 2
    • Règlement 292-2 Circulation
    • Règlement 293 Prévention des incendies
    • Règlement 294 Taxation 2016
    • Règlement 295 Location des locaux
    • Règlement 303 Chalet des loisirs
    • Règlement 307 Code de déontologie des élus
    • Règlement 308 Mise aux normes des installations septiques
    • Règlement 308-1 Mise aux normes des installations septiques
    • Règlement 309 Rémunération des élus
    • Règlement 310 Tenue registre
    • Règlement 311 Taxation 2019
    • Règlement 313 Service aqueduc
    • Règlement 315-1 Modification Taxation 2020

COMMUNIQUÉ – DE LA MRC DE MARGUERITE-D’YOUVILLE

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LES COLLECTES DE FEUILLES TOMBENT À POINT!

Les collectes de feuilles
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RENOUVELLEMENT DES MÉDAILLES – Pour Chats et Chiens

Exposition agricole 2022
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COMMUNIQUÉ CMM – La CMM prend les grands moyens pour accélérer la protection des milieux naturels et des espèces menacées

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COMMUNIQUÉ AIBR – Usine de production d’eau potable

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Second projet d’aide financière pour la mise aux normes des installations septiques

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INFORMATION MUNICIPALE

  • Procès-verbal de la séance du 1er novembre 2022
  • REFER-Regroupement entre fleuve et rivière
  • Agrile du frêne - COMMUNIQUÉ

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  • Édition de Décembre 2022
  • Archives de l'Oiseau-Mouche

COMITÉ DES LOISIRS

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