-
- AP-Élection 2023
- AP-Rapport du vérificateur 2022
- AP-Dérogation mineure-Résidence bigénérationnelle
- AP-Dérogation mineure-Ferme laitière
- AP-Rôle de perception-Taxation 2023
- AP-Règlement 325-1 concernant le traitement des membres du conseil municipal 2022
- AP-Règlement 333 concernant la taxation 2023
- AP-325-1-Indexation du Conseil Municipal
- AP-Règlement concernant la circulation 292-3
- AP-Calendrier 2023 conseil municipal
- AP-Taxation-2023
- AP-Programme triennal d’immobilisations 2023-2025
- AP-Budget 2023
- AP-Fermeture des bureaux pour le temps des fêtes
- AP-Règlement général de la bibliothèque 289-2
- AP-Entrée en vigueur des règlements 330-331-332-278-3
- AP-329-Location des locaux et au prêt des biens municipaux
- AP-328-Interdiction des sacs de plastique
- AP-278-3-Permis et certificats-278 – comité de démolition et aux tarifs concernant les dérogations mineures et les demandes de modifications
- AP-Modification au calendrier du conseil
- AP-Vacances de la construction
- AP-Dérogation-mineure-no.-2022-19-lot-4833027
- AP-Dépôt du rapport du vérificateur pour l’année financière 2021
- AP-Règl. 327 Code employé
- AP-Règl. 325 Rémunération des élus
- AP-Adoption de règl. 327 – Code d’éthique et déontologie
- AP-Séance du conseil en public le 8 mars 2022
- Avis public – Dépôt du rôle de perception 2022
- Avis public – Règl. 324 Taxation
- Avis public – Règl. 326 Code d’éthique et déontologie des élus(es)
- Avis public – Séance extraordinaire 31 janvier 2022
- Avis public – Règl. Rémunération des élus
- Séance extraordinaire 2022
- Budget 2022 Séance extraordinaire
- Fermeture des bureaux municipaux 2021-2022
- Calendrier des séances du conseil 2022
- Séance extraordinaire – Programme Triennal d’immobilisations
- Règl. 323 Plans d’implantation et d’intégration architecturale
- Avis public – Résultat d’élection
- Avis public – Élection
- Rôle d’évaluation foncière 2022
- Séance extraordinaire 10 aout 2021
- Règl. 275-9 Modifiant le zonage
- Règl. 277-2 Modifiant la construction
- Règl. 278-2 Zonage modifiant les permis et certificats
- Demande d’approbation référendaire
- Règl. 319-1 Gestion contractuelle
- Modification au calendrier 2021 des séances mensuelles du conseil
- Fermeture des bureaux municipaux entre le 18 et le 31 juillet 2021
- Consultation publique 2021
- Scrutin référendaire 2021
- Dépôt du vérificateur pour l’année financière 2020
- Règl. 321-Utilisation eau potable
- Règl. 320-Second programme d’aide financière
- Dépôt du rôle de perception 2021
- Règl. 318 Taxation
- Règl. 210-1 Date de la vente d’immeubles pour défaut de paiement
- Calendrier – Séances 2021
- Budget reporté au 8 décembre 2020
- Fermeture des bureaux municipaux Fêtes 2020-2021
- Budget 2021
- Séance du 6 octobre 2020 sera discuté 3 points
- Avis public relatif à la séance du 6 octobre 2020 qui se tiendra à huit clos et en lien à la COVID
- Avis public relatif aux animaux
- Séance du conseil-Respect des mesures de la santé publique
- Rôle d’évaluation foncière de la Municipalité
- Règl. 315-2 relatif à la taxation 2020 afin de déterminer le coût d’enregistrement des chiens
- Séance de juillet à huit clos
- Calendrier des séances de juillet et août 2020
- Règl. 246-5 sur les limites de vitesse
- Rapport du maire des faits saillants de 2019
- Séance du 5 mai 2020 à huit clos
- Adoption des états financiers 2019
- Modification au calendrier 2020 des séances mensuelles du conseil
- Règl. 304 Gestion contractuelle
- Calendrier des séances 2020 modifié
- Règl. 316 sur la rémunération des élus-REV
- Règl. 315 – Taxation 2020
- Règl. 308-2 concernant le programme d’aide financière pour la mise aux normes des installations septiques
- Règl. 316 sur la rémunération des élus
- Règl. 299-1 concernant la garde des poules à l’intérieur de la zone rurale d’urbanisation
- Calendrier du Conseil 2020
- Budget 2020
- Rôle triennal de l’évaluation foncière
- Règlement relatif à la location des locaux et au prêt des biens municipaux
- Demande de dérogation mineure – Séance du 2 juillet 2019
- Fermeture des bureaux – Été 2019
- Dépôt du Rapport financier 2018
- Amendement au règlement de zonage
- Règlement 310- Programme de mise aux normes des installations de fosses sceptiques
- Séance du conseil 2019
- Fermeture des bureaux municipaux 2018-2019
- Budget 2019
- Avis d’évaluation 2018 Municipalité de Calixa
- Appel d’offres SEAO
- Dépôt des états financiers 2017
- Avis de consultation publique 276-1 – Lotissement
- Adoption du règlement 307 – Code d’éthique des élus – révision
- Calendrier des séances 2018
- Calendrier des séances 2017
- Consultation publique le 4 octobre 2016
- Rôle d’évaluation foncière
- Fermeture des bureaux municipales – Été 2016
- Modification au calendrier 2016 des séances du conseil
- Certificat de conformité – Liste électrorale
- Séance spéciale du conseil le 29 mars 2016
- Avis Commissions de révision
- 2e Avis public – Zonage
- Calendrier des séances 2016
- Amendement au règlement de zonage
- Rôle d’évaluation foncière
- Règlement 171-7 Tarification de certains services
- Règlement 188-1 Aqueduc
- Règlement 208-4 Répartition des quotes-parts
- Règlement 236-1 Nuisances
- Règlement 236-2 Adoption Nuisances
- Règlement 239-4 Stationnement
- Règlement 244-1 Comité consultatif en urbanisme
- Règlement 246-4 Limites de vitesses permises sur les voies routières de la municipalité
- Règlement 248-1 Brûlage
- Règlement 248-2 Brûlage
- Règlement 265 Liste référendaire cours d’eau Coderre
- Règlement 273 Code d’éthique et de déontologie des employés de la Municipalité de Calixa-Lavallée
- Règlement 273-2 Modification de loi du Code d’Éthique et de Déontologie
- Règlement 275-2 Approbation référendaire
- Règlement 275-8 Avis public d’adoption
- Règlement 276-1 Avis public d’adoption
- Règlement 286 Dépenses d’hygiène du milieu
- Règlement 286-1 Abrogation du règlement 286
- Règlement 289 Bibliothèque municipale
- Règlement 290 Taxation 2015
- Règlement 291 Rémunération des élus
- Règlement 292-1 Circulation – 2
- Règlement 292-2 Circulation
- Règlement 293 Prévention des incendies
- Règlement 294 Taxation 2016
- Règlement 295 Location des locaux
- Règlement 303 Chalet des loisirs
- Règlement 307 Code de déontologie des élus
- Règlement 308 Mise aux normes des installations septiques
- Règlement 308-1 Mise aux normes des installations septiques
- Règlement 309 Rémunération des élus
- Règlement 310 Tenue registre
- Règlement 311 Taxation 2019
- Règlement 313 Service aqueduc
- Règlement 315-1 Modification Taxation 2020
